Marque expirée - Marque en non vigueur

OXYFOLD
GENEPEP, SA

Numéro de dépôt :
3679707
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2019
OXYFOLD de GENEPEP

Présentation de la marque OXYFOLD

Déposée le 28 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) GENEPEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYFOLD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENEPEP domicilié(e) 4 ET 5 ZA LES BARONNES LOTS 4 ET 5 - 34730 - PRADES LE LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 335 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENEPEP domicilié(e) 4 ET 5 ZA LES BARONNES LOTS 4 ET 5 - 34730 - PRADES LE LEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYFOLD est expirée depuis le 28 septembre 2019.

GENEPEP a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIBODIES , PEP-MAT , NUCLEOPEP , AMMA , CHEMIBODY , CHEMICYCLE , PEPMAT , Chemiphage , GENEPEP , AMMA MATERIALS


GENEPEP, SA - 4 ET 5 ZA LES BARONNES LOTS 4 ET 5 - 34730 - PRADES LE LEZ - France - SIREN 445335276


GENEPEP - 4 ET 5 ZA LES BARONNES LOTS 4 ET 5 - 34730 - PRADES LE LEZ - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.